TermsOfUse.aspx
Conditions d’utilisation
Loading...

Généralités

En accédant à ce site et aux éléments et renseignements qu’il contient, vous reconnaissez que vous avez lu, que vous comprenez et que vous acceptez d’être lié par les conditions générales suivantes. Ce site Web ne sert qu’à des fins d’information générale. Aucune des informations contenues dans ce site ne doit être interprétée comme une offre de vente de produit ou service. Le contenu de ce site Web ne crée, ne précise, ne modifie ni ne remplace aucune obligation contractuelle nouvelle ou antérieure convenue par écrit entre Proferro ou ses affiliés et l’utilisateur de ce site Web. Le contenu de ce site Web peut changer de temps à autre sans préavis.

Absence de responsabilité

Des précautions ont été prises pour s’assurer que le contenu de ce site Web est aussi précis que possible. Aucune garantie ou déclaration, expresse ou implicite, n’est donnée quant à l’exactitude, la validité ou l’exhaustivité de ces informations. Proferro décline expressément toute responsabilité quant aux erreurs, informations incomplètes ou incorrectes ou quant à toute information jugée fallacieuse. En aucun cas, Proferro, ni aucun de ses directeurs, employés ou conseillers, accepte une responsabilité quelle qu’elle soit, contractuelle, délictuelle, stricte ou autre pour les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs, punitifs ou autres résultant de ou d’une manière ou d’une autre liés à votre accès ou à votre utilisation de ce site Web ou des informations qu’il contient. Proferro n’est pas responsable du contenu des autres sites Web proposés en liens sur le présent site Web. Votre accès et l’utilisation de tout autre site Web apparaissant en lien sur ce site Web se font à vos propres risques et Proferro n’assume aucune obligation ou responsabilité à cet égard. Proferro ne peut pas garantir que les documents ou fichiers téléchargés à partir de ce site Web seront exempts de virus et Proferro n’accepte aucune responsabilité pour tout dommage ou perte causé(s) par un virus.

Droit d’auteur et droit du producteur d’une base de données

Ce site Web constitue une création protégée par le droit d’auteur, ainsi qu’une base de données sur laquelle Proferro détient les droits d’auteur et les droits en tant que producteur. Les textes, la présentation, les photos, les éléments graphiques ou tout autre signe sur ce site Web sont protégés par le droit d’auteur. Il est interdit aux utilisateurs de copier, modifier, changer, transmettre, distribuer, afficher, publier, vendre, concéder sous licence, traduire, créer des œuvres dérivées ou utiliser tout contenu du site Web sans l’accord écrit préalable de Proferro.

Marques, noms commerciaux, marques de service et logos

L’ensemble des dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site Web sont la propriété de Proferro ou de l’un de ses affiliés. Ils sont protégés par la loi. Proferro interdit strictement leur utilisation ou l’utilisation de signes ressemblants est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Proferro.

Loi applicable et juridiction

Tout litige lié à ou découlant de (l’utilisation de) ce site Web est soumis exclusivement à la loi belge. Vous vous soumettez à la compétence exclusive de la cours d’Ypres (Belgique) aux fins de tout litige de la sorte.

Loading...
Loading...
Loading...